Quand je veux confondre mes interlocuteurs, je précise que je fais un doctorat en droit sans être avocat. Je n’ai même pas de baccalauréat en droit, le diplôme universitaire de premier cycle au Québec qui mène à l’École du barreau et au titre d’avocat.

«À quoi ça sert donc un doctorat en droit si on n’est pas avocat?» me sert-on invariablement comme réponse. Mais, être un meilleur bibliothécaire, bien sûr !

J’ai débuté mes études en droit en 2004, en prenant quelques cours de soir à la Faculté des études permanentes de l’Université de Montréal. J’avais déjà un bacc en commerce et une maîtrise en sciences de l’information sans oublier un poste professionnel à temps plein à l’Université Concordia (que j’exerce toujours aujourd’hui après plus de 10 heureuses années). Suite à cette expérience, je n’avais pas le choix de me lancer dans une maîtrise en droit, suivi d’un doctorat quelques années plus tard.

À l’époque, j’étais très impliqué dans les associations professionnels du milieu des bibliothèques. J’y ait développé une fascination relativement inexplicable mais compulsive pour les questions du droit d’auteur numérique. Je n’exagère pas en disant qu’il s’agit d’un des problèmes majeurs de nos institutions documentaires à la grandeur de la planète.

Mais vous ne semblez pas convaincu. Pensez aux problématiques de la numérisation massive – pour ne pas mentionner Google Books; de la réforme du droit d’auteur pour les réalités nouvelles d’internet; de l’émergence du partage et des licences libres telles Creative Commons; du contenu généré par les usagers et la diffusion libre des données gouvernementales ou issues de la recherche… la liste est constamment renouvelée. Il y a tellement de travail que j’ai dû lancer mon premier blogue en 2005 – culturelibre.ca – pour conserver la trace de tous ces bribes.

À la suite de mon implication professionnelle dans les groupes de bibliothèques et particulièrement les comités sur le droit d’auteur au niveau national et international, j’ai réalisé que les bibliothèques doivent composer avec le gouffre béant issu de l’émergence d’internet dans l’environnement institutionnel. Si les bibliothèques offrent un accès à une collection, tout en préservant les documents pour les générations futures, les exigences, rôles et besoins sont a redéfinir dans le nouvel environnement numérique. Et, je suis convaincu que cette nouvelle conceptualisation doit absolument passer par une analyse du droit d’auteur.

D’où l’intérêt d’un doctorat en droit sans être avocat. Un long détour pour aller au fond du gouffre qui sépare ce que l’on croit et ce que l’on veut, pour concevoir les bibliothèques dans un monde numérique.

En fait, le droit d’auteur est animé par un choix très simple. Soit qu’un utilisateur d’une oeuvre protégé obtient la permission auprès du titulaire légitime du droit d’auteur pour un usage réservé par la loi, soit qu’il décide d’invoquer une exception pour l’usage.

Permission ou exception.

La frontière de ce choix varie selon les pays et en fonctions des modalités des traités internationaux, des lois nationales et des jugements de la cour. Mais ce choix dicte l’innovation dans un pays, l’effervescence culturelle ou la stabilité économique des agents de tous les milieux.

Les bibliothèques jouent un rôle de premier plan dans cette équation de par l’accès et la préservation à des collections. Elles peuvent aussi mettre en place des services en fonction des exceptions du droit d’auteur, sans oublier effectuer des représentations auprès du législateur pour façonner de nouvelles exceptions.

Pour sortir de ce problème, je dois combiner trois thèmes majeurs : le droit d’auteur, le numérique et les bibliothèques.

Je m’arrête ici, mais j’aurai la chance de vous proposer quelques fragments de mes recherches dans mes billets suivants…